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Opérations douanières et logistiques

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Fondamental Présentiel À distance 3 jours

Acquérir les connaissances nécessaires pour maîtriser les opérations douanières et logistiques, depuis la compréhension de l’organisation des échanges internationaux jusqu’à l’optimisation des opérations de transport.

Les objectifs de la formation

  • Acquérir les connaissances nécessaires pour maîtriser les opérations douanières et logistiques, depuis la compréhension de l'organisation des échanges internationaux jusqu'à l'optimisation des opérations de transport

À qui s'adresse cette formation ?

Pour qui ?
  • Tout public
Prérequis
  • Aucun

Le programme de formation

Contenu (progression pédagogique)
1. Comprendre l'organisation des échanges internationaux et le rôle de la douane
  • Découvrir les réglementations internationales et les différents types d'accords commerciaux
  • Connaître le rôle de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) dans les procédures douanières mondiales
  • Appréhender le Code des douanes de l'Union (CDU)
2. Maîtriser les Incoterms 2020 et leurs impacts dans la gestion des opérations douanières et logistiques
  • Connaître les différentes familles d'Incoterms® et leurs règles d'utilisation en fonction des schémas logistiques
  • Comprendre l'impact des Incoterms® sur l'offre commerciale et la gestion des flux physiques et documentaires
  • Identifier les répercussions douanières liées aux choix d'Incoterms®
3. Comprendre les règles de base des opérations douanières
  • Identifier l'espèce tarifaire et l'origine du produit et déposer des déclarations en douane (RTC, RCO)
  • Comprendre et calculer en fonction de l'Incoterm® négocié la valeur statistique, la valeur en douane et la base de TVA
  • Évaluer la recette douanière
  • Analyser l'intérêt des statuts EA, EE et OEA
4. Maîtriser les opérations intracommunautaires
  • Trouver le code TVA intracommunautaire
  • Rédiger la Déclaration d'Échanges de Biens
  • Émettre la facturation en intégrant les contraintes fiscales
  • Comprendre le fonctionnement des opérations triangulaires
5. Sécuriser les opérations extracommunautaires
  • Comprendre le flux de déclaration (DELTA, ECS, ICS, ...)
  • Établir la déclaration en douane (DAU) ou donner des consignes de dédouanement au représentant en douanes
  • Établir une facture conforme pour éliminer tout risque de blocage
  • Identifier les documents de la liasse export/import requis en UE et dans les pays tiers
6. Découvrir les procédures et régimes particuliers pour faciliter les dédouanements
  • Opter pour des procédures simplifiées de dédouanement (à domicile, centralisées...)
  • Utiliser les régimes de transit, TIR, carnet ATA
  • Appliquer des régimes spécifiques aux retours de produits
  • Comprendre les régimes suspensifs, entrepôts sous douane, perfectionnement actif, passif
7. Connaître les risques douaniers
  • Découvrir les différentes typologies d'infractions et les sanctions applicables
  • Anticiper et limiter les risques en cas de contrôle douanier

Évaluation

Études de cas concrets, QCM